Procédure sauvegarde Le Parc Thermal De Montrond Les Bains

<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200247 publié le 20/12/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3135</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-12-09</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société Anonyme à Conseil d'Administration</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>exploitation et aménagement de son patrimoine et particulièrement les installations immobilières et mobilières de l'établissement thermal de montrond les bains. toutes opérations d'achat, de vente, construction se rapportant au thermalisme.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 12 rue du Geyser 42210 Montrond-les-Bains </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200240 publié le 10/12/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4499</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme à Conseil d'Administration</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 Rue Du Geyser 42210 Montrond-les-Bains </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2019</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20190250 publié le 29/12/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>849</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société Anonyme à Conseil d'Administration</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 12 Rue Du Geyser 42210 Montrond-les-Bains </dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Nouveau siège.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20190173 publié le 08/09/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>541</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société Anonyme à Conseil d'Administration</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>ROBERT-GUERARD Eléonore Marie Marguerite nom d'usage : ROBERT-GUERARD devient président du conseil d'administration. ROBERT-GUERARD Adeline Sidonie Marie Aimée nom d'usage : ROBERT-GUERARD devient directeur général. BELTRANDO Jauffray Maurice nom d'usage : BELTRANDO devient directeur général délégué. ROBERT-GUERARD Eléonore Marie Marguerite nom d'usage : ROBERT-GUERARD devient administrateur. ROBERT-GUERARD Adeline Sidonie Marie Aimée nom d'usage : ROBERT-GUERARD devient administrateur. BELTRANDO Jauffray Maurice nom d'usage : BELTRANDO devient administrateur. GIRAUD Claude nom d'usage : GIRAUD n'est plus président. GIRAUD Claude nom d'usage : GIRAUD n'est plus directeur général. GIRAUD Claude nom d'usage : GIRAUD n'est plus Administrateur. GROS Richard nom d'usage : GROS n'est plus Administrateur. CASINO DE MONTROND LES BAINS n'est plus Administrateur. VICERIAT Jocelyne nom d'usage : GUILHOT n'est plus Administrateur. GEVOLDE Pierre Elie Léon nom d'usage : GEVOLDE n'est plus Administrateur. SIGOURE Christiane Marie Thérèse Jeanine nom d'usage : BOUDET n'est plus Administrateur. KUNSZT Liliane Irma Marie nom d'usage : MEA n'est plus Administrateur. GOUTTENOIRE Sylvie nom d'usage : GONON n'est plus Administrateur. ROCHETTE Georges Claude nom d'usage : ROCHETTE n'est plus Administrateur. GAUCHE Lucien Fernand nom d'usage : GAUCHE n'est plus Administrateur. CHALTON Henri Jean nom d'usage : CHALTON n'est plus Administrateur. DARDOULLIER Sylvain nom d'usage : DARDOULLIER n'est plus Administrateur</dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190123 publié le 28/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1923</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-06-19</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société Anonyme d'Economie Mixte Locale</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>exploitation et aménagement de son patrimoine et particulièrement les installations immobilières et mobilières de l'établissement thermal de montrond les bains. toutes opérations d'achat, de vente, construction se rapportant au thermalisme.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190117 publié le 20/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6402</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme d'Economie Mixte Locale</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20180206 publié le 28/10/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>896</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société Anonyme d'Economie Mixte Locale</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>CABINET BEAL AUDIT SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDIT CPR devient commissaire aux comptes suppléant</dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'administration.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180145 publié le 09/08/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6250</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme d'Economie Mixte Locale</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170080 publié le 17/08/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4102</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme d'économie mixte</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20170119 publié le 23/06/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1265</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société anonyme d'économie mixte</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>1807758.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification du capital..</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090152 publié le 11/08/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>809</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint-Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société anonyme à conseil d'administration</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>2253902.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>exploitation et aménagement de son patrimoine et particulièrement les installations immobiliers et mobilières de l'ets thérmal de montrond les bains toutes opérations d'achat, de vente, construction se rapportant au thermalisme</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président : GIRAUD Claude Directeur général : GIRAUD Claude Administrateur : GIRAUD Claude Administrateur : ETEOCLE Gilles Administrateur : GROS Richard Administrateur : MONTAL Gabriel Administrateur : CASINO DE MONTROND LES BAINS Administrateur : MURCIA Gilbert Jean-François Administrateur : VICERIAT Jocelyne Administrateur : GEVOLDE Pierre Elie Léon Administrateur : PATUREL Pascal Marcel Damian Administrateur : BLANCHARD Geneviève Marie Françoise Administrateur : SALEN Paul Bernard Marie Administrateur : COMPAGNIE EUROPEENNE DES BAINS Commissaire aux comptes titulaire : ABAC CHABANNE Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BEAL AUDIT SARL </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Augmentation de capital</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><dt>Date d'effet :</dt><dd>2009-05-28</dd><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>1988-05-09</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090047 publié le 30/07/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3025</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSSaint-Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme à conseil d'administration</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080224 publié le 07/12/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1735</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSMontbrison</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>S.A.</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>2155257.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>non précisée</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>départ d'administrateur : DELORME (Pierre). </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 05/06/2008</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080087 publié le 23/10/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>464</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSMontbrison</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND-LES-BAINS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> mairie, 42210 Montrond-les-Bains </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080164 publié le 12/09/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>792</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>345 243 125RCSMontbrison</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE PARC THERMAL DE MONTROND LES BAINS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société anonyme</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>2155257 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>non précisée</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>retrait de quatre administrateurs : PERGA (Michel) ; QUENEAU (Patrice) ; GONON (Sylvie) ; TARDY (Christine). Nomination de 5 administrateurs : GEVOLDE (Pierre) ; PATUREL (Pascal) ; RAMAS (Geneviève) ; SALEN (Paul) et CIE EUROPEENNE DES BAINS. Augmentation du capital de 2 030 343 euros. </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> mairie 42210 Montrond-les-Bains </dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>modification de la composition du conseil d'administration et augmentation du capital le 17/04/08</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>