Procédure sauvegarde Du Chene Vert

Boisset-et-Gaujac377509278Date : 19-06-2008Mis à jour le 05/03/2015 01:00
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Du Chene Vert à Boisset-et-Gaujac (Gard) a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Nimes. Le numéro de dossier de cette affaire est 377509278. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeDu Chene Vert
VilleBoisset-et-Gaujac (Gard)
SIREN377 509 278
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure377509278
TribunalTribunal De Commerce De Nimes
Prononcé le24-07-2013
Forme juridiqueSociété Par Actions Simplifiée
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
0
30140 Boisset-et-Gaujac
Voir sur la carte
Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.05-03-2015
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150045 publié le 05/03/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1565</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>28 janvier 2015</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>377 509 278 RM 30</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <dt>Enseigne : </dt> <dd>Le Chene Vert</dd> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>achat vente importation en france et exportation à l'étranger de tous produits artisanaux, poteries, textiles articles de paris.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
377509278
10-11-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140085 publié le 10/11/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3677</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes04-09-2014
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140169 publié le 04/09/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>692</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>20 août 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>377 509 278 RM 30</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <dt>Enseigne : </dt> <dd>Le Chene Vert</dd> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>achat vente importation en france et exportation à l'étranger de tous produits artisanaux, poteries, textiles articles de paris.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes</dd> </dl>
377509278
16-09-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130067 publié le 16/09/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>355</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.16-08-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130157 publié le 16/08/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1353</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>24 juillet 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>377 509 278 RM 30</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <dt>Enseigne : </dt> <dd>Le Chene Vert</dd> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>achat vente importation en france et exportation à l'étranger de tous produits artisanaux, poteries, textiles articles de paris.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
377509278
09-11-2012
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20120217 publié le 09/11/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>839</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>FOURBET Marie Gabrielle Dominique nom d'usage : LOURD devient directeur général. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
377509278
29-10-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120079 publié le 29/10/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2072</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
08-09-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110055 publié le 08/09/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>887</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
08-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100057 publié le 08/09/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>422</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
29-10-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090209 publié le 29/10/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>536</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président HOLDING DU CHENE VERT société à responsabilité limitée : FOURBET Jean-Claude nom d'usage : FOURBET n'est plus représentant permanent; DELACROIX Martine Françoise Gabrielle nom d'usage : FOURBET devient représentant permanent. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
377509278
08-08-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090051 publié le 08/08/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4014</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Nîmes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30140 Boisset-et-Gaujac </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
30-12-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080239 publié le 30/12/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1148</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Alès </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président : HOLDING DU CHENE VERT (SARL) représenté par FOURBET Jean-Claude. Commissaire aux comptes titulaire : MARTINUZZI Stéphan. Commissaire aux comptes suppléant : LENOBLE Valérie. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
377509278
03-08-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080050 publié le 03/08/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2197</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Alès </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route d'Alès Boisset et Gaujac, 30140 Anduze </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
377509278
11-07-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080122 publié le 11/07/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>931</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Alès </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président : FOURBET Jean-Claude Antoine ErnestCommissaire aux comptes titulaire : MARTINUZZI Stéphan. Commissaire aux comptes suppléant : LENOBLE Valérie. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
377509278
19-06-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080106 publié le 19/06/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>692</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 377 509 278 RCS Alès </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL DU CHENE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président : CHASSERIAU Jean-PierreCommissaire aux comptes titulaire : MARTINUZZI Stéphan. Commissaire aux comptes suppléant : LENOBLE Valérie. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration, la forme juridique</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
377509278
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
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