Procédure sauvegarde Au Pain Romain

Vaison-la-Romaine443737788Date : 29-01-2008Mis à jour le 30/10/2015 01:00
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Au Pain Romain à Vaison-la-Romaine (Vaucluse) a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce D'avignon. Le numéro de dossier de cette affaire est 443737788. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeAu Pain Romain
VilleVaison-la-Romaine (Vaucluse)
SIREN443 737 788
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure443737788
TribunalTribunal De Commerce D'avignon
Prononcé le11-12-2013
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
place Montfort 12
84110 Vaison-la-Romaine
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Adresse d'établissement
avenue Agricol Perdiguier 864
84260 Sarrians
Voir sur la carte
Publications
05-11-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150114 publié le 05/11/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6994</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 864 avenue Agricol Perdiguier 84260 Sarrians</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2015 </dd> <!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. </dl>
443737788
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.30-10-2015
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150209 publié le 30/10/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1751</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>20 octobre 2015</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Restauration de type rapide</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 864 avenue Agricol Perdiguier 84260 Sarrians </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
443737788
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Aubert J.F. 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprises - 84000 Avignon .10-07-2015
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150131 publié le 10/07/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2033</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>17 juin 2015</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Restauration de type rapide</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 864 avenue Agricol Perdiguier 84260 Sarrians </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Aubert J.F. 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprises - 84000 Avignon .</dd> </dl>
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31-12-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140100 publié le 31/12/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8897</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 864 avenue Agricol Perdiguier 84260 Sarrians</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2014 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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06-04-2014
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140068 publié le 06/04/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>768</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 864 avenue Agricol Perdiguier 84260 Sarrians </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> 864 avenue Agricol Perdiguier le Mourre du Puits 84260 Sarrians </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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10-01-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140001 publié le 10/01/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>11050</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
443737788
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Aubert J.F. 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprises - 84000 Avignon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.29-12-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130250 publié le 29/12/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2280</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>11 décembre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Restauration de type rapide</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Aubert J.F. 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprises - 84000 Avignon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
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24-11-2013
<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130226 publié le 24/11/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1386</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AG BRASSERIES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>20000 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> 12 place montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> <dl> <!-- Qualité établissement --> <dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt> <dd>Etablissement principal</dd> <!-- origine du fond --> <dt>Origine du fond :</dt> <dd>Fonds acquis par achat au prix stipulé de 250000 Euros.</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>fonds de commerce de boulangerie pâtisserie restauration brasserie salon de thé viennoiserie sandwichs vente de boissons à emporter et vinothéque</dd> <!-- Enseigne --> <!-- Adresse de l'établissement --> <dt>Adresse de l'établissement :</dt> <dd> 12 place montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt> n°Identification : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>24 octobre 2013</dd> <!-- Publication légale --> <dt>Publication légale :</dt> <dd>l'hebdo le comtadin du 07 novembre 2013</dd> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>Me Passebois & Me Jeanjean Scp -8, rue Cottier - BP 60158 - 84205 Carpentras</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> </dl>
443737788
19-03-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130016 publié le 19/03/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>14003</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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19-12-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110090 publié le 19/12/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>12519</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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14-02-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110009 publié le 14/02/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>10392</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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29-03-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100018 publié le 29/03/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>11448</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Avignon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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13-02-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090014 publié le 13/02/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2882</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Carpentras </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12, place Montfort, 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
443737788
31-12-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080112 publié le 31/12/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3653</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Carpentras </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 12, place Montfort, 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2006 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
443737788
30-11-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080219 publié le 30/11/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4165</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Carpentras </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>S.A.R.L.</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>8000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <dt>Nom commercial :</dt> <dd>Pascal</dd> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>extension objet social et activité : restauration de type rapide, vente à emporter, sandwichs, viennoiserie, confiserie, salon de thé, restauration, brasserie, boulangerie, pâtisserie ; elle peut réaliser toutes les opérations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa réalisation, et généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes de nature à favoriser son extension ou son développement, à compter du 30/07/2008</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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29-01-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080019 publié le 29/01/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2565</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 443 737 788 RCS Carpentras </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>AU PAIN ROMAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>8000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <dt>Nom commercial :</dt> <dd>Pascal</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>non précisée</dd> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>ancien gérant : MORISSAU (Thierry). nouveau gérant : LESAGE (Florence) et LESAGE (Laurent). </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 12 place Montfort 84110 Vaison-la-Romaine </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification de l'administration. Date d'effet : 14/09/2007</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
443737788
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
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