Redressement judiciaire Sigma Construction

Conflans-sur-Loing522905249Date : 01-07-2010Mis à jour le 07/09/2018 02:00
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Sigma Construction à Conflans-sur-Loing (Loiret) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce D'orleans. Le numéro de dossier de cette affaire est 522905249. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSigma Construction
VilleConflans-sur-Loing (Loiret)
SIREN522 905 249
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure522905249
TribunalTribunal De Commerce D'orleans
Prononcé le19-02-2014
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création13-03-2001
Capital libéré416848930,00 EURO
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
route de Gy-les-Nonains 255
45700 Conflans-sur-Loing
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Adresse d'établissement
route de Gy-les-Nonains 255
45700 Conflans-sur-Loing
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Publications
Jugement du tribunal de commerce de Orléans en date du 22 août 2018 , modifiant le plan de sauvegarde Redressement Judiciaire, Commissaire à l'exécution du plan.07-09-2018
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180170 publié le 07/09/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1385</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-08-22</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Contractance générale, construction clefs en mains, achats, ventes et locations de maisons individuelles ou groupées d'immeubles bâtis ou non</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement du tribunal de commerce de Orléans en date du 22 août 2018 , modifiant le plan de sauvegarde Redressement Judiciaire, Commissaire à l'exécution du plan.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
07-11-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170110 publié le 07/11/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5894</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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19-10-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160112 publié le 19/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3131</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
19-10-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160112 publié le 19/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3130</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.05-07-2015
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150127 publié le 05/07/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1710</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>19 juin 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Contractance générale, construction clefs en mains, achats, ventes et locations de maisons individuelles ou groupées d'immeubles bâtis ou non</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean-Paul Jousset 2 Rue Adolphe Crespin 45000 Orleans.11-06-2015
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150110 publié le 11/06/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1982</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>27 mai 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Contractance générale, construction clefs en mains, achats, ventes et locations de maisons individuelles ou groupées d'immeubles bâtis ou non</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean-Paul Jousset 2 Rue Adolphe Crespin 45000 Orleans.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
23-12-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140097 publié le 23/12/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6991</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Jean-Paul JOUSSET 2, rue Adolphe Crespin - 45000 Orléans . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.01-04-2014
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140064 publié le 01/04/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1710</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>19 février 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Jean-Paul JOUSSET 2, rue Adolphe Crespin - 45000 Orléans . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
28-12-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130095 publié le 28/12/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6856</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
07-12-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120088 publié le 07/12/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4739</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
02-11-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110077 publié le 02/11/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5733</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
01-07-2010
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20100126 publié le 01/07/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>545</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>522 905 249RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SIGMA CONSTRUCTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>15000 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant(e) : DJEMAI Hamoud </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 255 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Création</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Contractance générale, construction clefs en mains, achats, ventes et locations de maisons individuelles ou groupées d'immeubles bâtis ou non</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 25 route de Gy-les-Nonains 45700 Conflans-sur-Loing </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>14 juin 2010</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 mars 2010</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
522905249
Mandataire judiciaire
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