Procédure sauvegarde L'atelier D'Architecture

Creil343291019Date : 28-11-2008Mis à jour le 02/10/2016 02:00
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L'atelier D'Architecture à Creil a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Compiegne. Le numéro de dossier de cette affaire est 343291019. Laatste Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeL'atelier D'Architecture
VilleCreil
SIREN343 291 019
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure343291019
TribunalTribunal De Commerce De Compiegne
Prononcé le24-06-2015
Forme juridiqueSociété Par Actions Simplifiée
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue Jesse 8
60100 Creil
Voir sur la carte
Publications
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 24 Rue Notre-Dame de Bon Secours 60200 Compiègne.02-10-2016
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160193 publié le 02/10/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1819</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>21 septembre 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>exercice de la profession d'architecte.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 24 Rue Notre-Dame de Bon Secours 60200 Compiègne.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
23-08-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160086 publié le 23/08/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4677</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2016 </dd> <!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.07-08-2016
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160154 publié le 07/08/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1830</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>27 juillet 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>exercice de la profession d'architecte.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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09-09-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150092 publié le 09/09/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3575</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2015 </dd> <!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 1 rue des Bonnetiers 60200 Compiègne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.09-07-2015
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150130 publié le 09/07/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1962</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>24 juin 2015</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>exercice de la profession d'architecte.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 1 rue des Bonnetiers 60200 Compiègne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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16-08-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140056 publié le 16/08/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7462</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2014 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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25-11-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130086 publié le 25/11/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6476</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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02-10-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120073 publié le 02/10/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4074</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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04-10-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110068 publié le 04/10/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6485</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiegne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
15-12-2010
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100242 publié le 15/12/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1117</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiègne </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>40000.00 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>Exercice de la profession d'architecte.</dd> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président de la société : SIMON Bruno </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Démission de commissaires aux comptes</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <dt>Date d'effet :</dt> <dd>2010-03-01</dd> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>1988-01-04</dd> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
23-11-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100085 publié le 23/11/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6389</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiègne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
16-12-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090094 publié le 16/12/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6828</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Compiègne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jesse 60100 Creil </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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28-11-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080100 publié le 28/11/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>5655</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 343 291 019 RCS Senlis </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>L'ATELIER D'ARCHITECTURE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 8 rue Jessé 60100 Creil </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
343291019
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
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Rapports
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