Aller au contenu
Le Cognac Tennis Club menacé de liquidation après une condamnation aux prud'hommes

Le Cognac Tennis Club menacé de liquidation après une condamnation aux prud'hommes

Par : charentelibre.fr21 sept. 2026
Le Conseil de prud'hommes d'Angoulême a condamné le Cognac tennis club à verser environ 300 000 euros à deux anciens enseignants pour manquement à son obligation de sécurité. L'association, aux finances fragiles, se dirige vers une cessation de paiements et une liquidation judiciaire.

Le jugement requalifie les contrats des deux enseignants en CDI et reconnaît un licenciement sans cause réelle, avec des indemnités de 100 000 et 59 000 euros bruts, assorties de dommages et intérêts de 100 000 et 32 000 euros. Une exécution provisoire impose déjà au club de verser environ 70 000 euros, malgré un éventuel appel.

Le club, qui ne peut plus enregistrer d'inscriptions, comptait 450 licenciés en 2023 contre 285 aujourd'hui. Le litige trouve son origine dans la rupture, fin 2023, du contrat liant les enseignants au club, décidée sous la pression de l'agglomération Grand Cognac, propriétaire des installations.

Suivre les procédures gratuitement
Inscrivez-vous et recevez des notifications pour les nouvelles publications
Inscription gratuite