
Le jugement requalifie les contrats des deux enseignants en CDI et reconnaît un licenciement sans cause réelle, avec des indemnités de 100 000 et 59 000 euros bruts, assorties de dommages et intérêts de 100 000 et 32 000 euros. Une exécution provisoire impose déjà au club de verser environ 70 000 euros, malgré un éventuel appel.
Le club, qui ne peut plus enregistrer d'inscriptions, comptait 450 licenciés en 2023 contre 285 aujourd'hui. Le litige trouve son origine dans la rupture, fin 2023, du contrat liant les enseignants au club, décidée sous la pression de l'agglomération Grand Cognac, propriétaire des installations.