Bati-Trans située à Poisy (Haute-Savoie) a été déclarée en redressement judiciaire par par le tribunal de  Tribunal De Commerce D'annecy. Le numéro de RCS de cette affaire est le 487826109. L'activité (principale) de Bati-Trans est transports terrestres et transport par conduites.
 Ce jugement modifiant le plan de redressement est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.
                        
                    
                    
                 
                
    
                
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                            Statut:
Redressement judiciaire
                         
                        
                        
                        
                        
                        
                            N° assainissement des dettes:
74012016RJ0300AD4718D4-08F6-4CBF-9E27-54A10EB3BB99
                         
                        
                        
                        
                     
                                 
                
                
                    
                
                
                
                
                        
                        
                    
                        
                            Secteur d'activité général
                            Transports et entreposage
                         
                    
                        
                            Secteur d'activité primaire
                            Transports terrestres et transport par conduites
                         
                    
                        
                            Secteur d'activité secondaire
                            Transports routiers de fret
                         
                    
                 
        
                
                    
                        
                    
                
        
                
                
                    
                
                
                    
                        
                            -
                            Adresse de l'établissement :
                            
                         
                    
                        
                            -
                            Adresse de l'établissement :
                            
                         
                    
                
                
		
                    
                    
                        Date du rapport
                        Référence
                        Description
                     
                    
                    
                            
                                16-05-2021
                                487826109
                                Jugement modifiant le plan de redressement.
                             
                            
                            
                                 
                                Extrait de jugement
Bodacc A n°20210095 publié le 16/05/2021
- Annonce n° 
 - 5281
    - Date : 
 - 2021-04-30
  - Jugement modifiant le plan de redressement
  -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
 - Dénomination :
 - BATI-TRANS
  - Forme : 
 - Société à Responsabilité Limitée
 - Activité : 
 - transport routier de marchandises, location de véhicules de transport et d'engins de chantier. la location de tous véhicules de transport, de matériels et d'engins de chantiers avec ou sans chauffeur. la logistique de transport. la conduite de tous types d'engins routiers ou de chantiers liés aux travaux publics. tous travaux d'enrobage, de terrasements, réseaux vrd, assainissements, déneigements et plus généralement de ous types de travaux publics. la maîtrise d'ouvrage, la conduite de travaux, ainsi que la réalisation de tous types de chantiers liés aux travaux publics.
 - Adresse du siège social :
 -                  les Champs Beufan                 74330                 Poisy             
   - Complément Jugement : 
 - Jugement modifiant le plan de redressement.
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20200222 publié le 15/11/2020
- Annonce n° 
 - 6117
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -                  LES CHAMPS BEUFAN                 74330                 Poisy             
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2020
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20190077 publié le 18/04/2019
- Annonce n° 
 - 6084
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -                  LES CHAMPS BEUFAN                 74330                 Poisy             
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/01/2019
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20180238 publié le 20/12/2018
- Annonce n° 
 - 8636
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -                  LES CHAMPS BEUFAN                 74330                 Poisy             
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2018
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                                24-12-2017
                                487826109
                                Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod
                             
                            
                            
                                 
                                Extrait de jugement
Bodacc A n°20170247 publié le 24/12/2017
- Annonce n° 
 - 3550
    - Date : 
 - 2017-12-19
  - Jugement de plan de redressement
  -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
 - Dénomination :
 - BATI-TRANS
  - Forme : 
 - Société à Responsabilité Limitée
 - Activité : 
 - transport routier de marchandises, location de véhicules de transport et d'engins de chantier. la location de tous véhicules de transport, de matériels et d'engins de chantiers avec ou sans chauffeur. la logistique de transport. la conduite de tous types d'engins routiers ou de chantiers liés aux travaux publics. tous travaux d'enrobage, de terrassements, réseaux vrd, assainissements, déneigements et plus généralement de tous types de travaux publics. la maîtrise d'ouvrage, la conduite de travaux, ainsi que la réalisation de tous types de chantiers liés aux travaux publics.
 - Adresse du siège social :
 -  les Champs Beufan 74330 Poisy
   - Complément Jugement : 
 - Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                                19-11-2017
                                487826109
                                L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
                             
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôt
Bodacc A n°20170222 publié le 19/11/2017
- Annonce n° 
 - 2461
    - Date : 
 - 2017-10-02
  - Dépôt de l'état des créances
  -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
 - Dénomination :
 - BATI-TRANS
  - Forme : 
 - Société à Responsabilité Limitée
 - Activité : 
 - transport routier de marchandises, location de véhicules de transport et d'engins de chantier. la location de tous véhicules de transport, de matériels et d'engins de chantiers avec ou sans chauffeur. la logistique de transport. la conduite de tous types d'engins routiers ou de chantiers liés aux travaux publics. tous travaux d'enrobage, de terrassements, réseaux vrd, assainissements, déneigements et plus généralement de tous types de travaux publics. la maîtrise d'ouvrage, la conduite de travaux, ainsi que la réalisation de tous types de chantiers liés aux travaux publics.
 - Adresse du siège social :
 -  les Champs Beufan 74330 Poisy
   - Complément Jugement : 
 - L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20170109 publié le 03/11/2017
- Annonce n° 
 - 7540
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  LES CHAMPS BEUFAN 74330 Poisy
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2017
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20160132 publié le 13/12/2016
- Annonce n° 
 - 9986
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  LES CHAMPS BEUFAN 74330 Poisy
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2016
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                                09-10-2016
                                487826109
                                Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 septembre 2016, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
                             
                            
                            
                                 
                                Jugement d'ouverture
Bodacc A n°20160198 publié le 09/10/2016
- Annonce n° 
 - 1834
    - Date : 
 - 4 octobre 2016
  - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
  -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
 - Dénomination :
 - BATI-TRANS
  - Forme : 
 - Société à Responsabilité Limitée
 - Activité : 
 - transport routier de marchandises, location de véhicules de transport et d'engins de chantier. la location de tous véhicules de transport, de matériels et d'engins de chantiers avec ou sans chauffeur. la logistique de transport. la conduite de tous types d'engins routiers ou de chantiers liés aux travaux publics. tous travaux d'enrobage, de terrassements, réseaux vrd, assainissements, déneigements et plus généralement de tous types de travaux publics. la maîtrise d'ouvrage, la conduite de travaux, ainsi que la réalisation de tous types de chantiers liés aux travaux publics.
 - Adresse du siège social :
 -   les Champs Beufan   74330  Poisy 
   - Complément Jugement : 
 - Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 septembre 2016, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20160055 publié le 10/06/2016
- Annonce n° 
 - 12302
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  LES CHAMPS BEUFAN 74330 Poisy
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2015
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20140100 publié le 31/12/2014
- Annonce n° 
 - 7122
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  LES CHAMPS BEUFAN 74330 Poisy
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2014
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20130095 publié le 28/12/2013
- Annonce n° 
 - 9733
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  LES CHAMPS BEUFAN 74330 Poisy
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2013
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Modifications et mutations diverses
Bodacc B n°20130038 publié le 22/02/2013
- Annonce n° 
 - 1359
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
 - Dénomination :
 - BATI-TRANS
   - Forme :
 - Société à Responsabilité Limitée
 - Nom commercial :
 - BATI-TRANS
 - Activité :
 - Transport routier de marchandises, location de véhicules de transport et d'engins de chantier. La location de tous véhicules de transport, de matériels et d'engins de chantiers avec ou sans chauffeur. La logistique de transport. La conduite de tous types d'engins routiers ou de chantiers liés aux travaux publics. Tous travaux d'enrobage, de terrasements, réseaux VRD, assainissements, déneigements et plus généralement de ous types de travaux publics. La maîtrise d'ouvrage, la conduite de travaux, ainsi que la réalisation de tous types de chantiers liés aux travaux publics.
 - Adresse du siège social :
 -   Les Champs Beufan   74330  Poisy 
 - Commentaires :
 - Nouveau siège. Modification de l'activité.
  
                                                                                    
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20120077 publié le 24/10/2012
- Annonce n° 
 - 8949
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  966  avenue  Marcel Dassault   74370  Argonay 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2012
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20120003 publié le 16/01/2012
- Annonce n° 
 - 6757
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Sigle : 
  - RL
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  966  avenue  Marcel Dassault   74370  Argonay 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2011
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Modifications et mutations diverses
Bodacc B n°20120002 publié le 04/01/2012
- Annonce n° 
 - 1382
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
 - Dénomination :
 - BATI-TRANS
   - Forme :
 - Société à Responsabilité Limitée
 - Nom commercial :
 - BATI-TRANS
 - Activité :
 - Transport routier de marchandises de plus de 3,5 tonnes, la location de véhicules de transport avec ou sans chauffeur, la logistique de transports, le transport de personnes sous la forme dite de taxi de petite remise.
 - Commentaires :
 - Modification de l'activité.
  
                                                                                    
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20110029 publié le 31/05/2011
- Annonce n° 
 - 9699
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Sigle : 
  - RL
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  966  avenue  Marcel Dassault   74370  Argonay 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2010
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20100010 publié le 18/02/2010
- Annonce n° 
 - 8517
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  966  avenue  Marcel Dassault   74370  Argonay 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2008
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20100010 publié le 18/02/2010
- Annonce n° 
 - 8518
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - Société à Responsabilité Limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  966  avenue  Marcel Dassault   74370  Argonay 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2009
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20080030 publié le 31/05/2008
- Annonce n° 
 - 3264
    -  n°RCS :
 - 487 826 109RCSAnnecy
  - Dénomination sociale : 
  - BATI-TRANS
  - Forme : 
  - S.A.R.L
  - Adresse du siège social : 
  -   966,  avenue  Marcel-Dassault,  74370  Argonay 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/03/2007
 
                                                                                
 
                             
                        
                
	 
        
                
        
                
        
                
                
                
                
                
                    
                        
                    
                
                
                
                
                
                Aucun compte-rendu du tribunal n'est (encore) disponible.
                
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